Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELCROIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Delcroix iD.CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELCROIX domicilié(e) Route de Paris - 62450 - Bapaume - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 920 156 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque Delcroix iD.CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELCROIX SAS, Société par actions simplifiée - Route de Paris - 62450 - Bapaume - France - SIREN 621920156
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. Hirsch Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745666 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16
Carrosseries et châssis de véhicules à usage industriel et leurs éléments constitutifs, notamment remorques, semi-remorques, bennes et wagons ; éléments de carrosserie et parties structurelles de véhicules à usage industriel ; panneaux, isolants ou non, en particulier panneaux composites, pour la construction de véhicules ou dunités mobiles ;
Panneaux et cloisons isolants ou non, non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; volets isolants ou non, non métalliques ; revêtements isolants ou non de parois non métalliques ;
Construction, aménagement (agencement) et installation de carrosseries pour véhicules à usage industriel ; entretien, maintenance et réparation de carrosseries pour véhicules à usage industriel ; adaptation de carrosseries pour véhicules à usage industriel.
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